Etienne Quencez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Etienne QUENCEZ
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
president
renouvellement
15 Juin 202215/06/2022
De: Etienne Quencez
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
president
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: QUENCEZ (Etienne)
conseiller d'Etat
Objet:
au maintien en activité en surnombre
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cessation de fonction
26 Janvier 201926/01/2019
De: Etienne QUENCEZ
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Bertrand DACOSTA
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Etienne QUENCEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2018-01-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201713/09/2017
De: Etienne Quencez
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
conseil_des_ministres
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
05 Janvier 201605/01/2016
De: Etienne Quencez
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Etienne Quencez
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Douai"
president
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Quencez (Etienne, Marie, Jean)
président du tribunal administratif de Lyon ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Quencez (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 201120/03/2011
De: Quencez (Etienne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
mutation
10 Mars 201110/03/2011
De: Quencez (Etienne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Quencez (Etienne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Quencez (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Quencez (Etienne)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Quencez (Etienne)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Quencez (Etienne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Quencez (Etienne)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
10 Septembre 199810/09/1998
De: Etienne Quencez
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-08-01"
promotion
23 Septembre 199523/09/1995
De: Etienne Quencez
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Quencez (Etienne)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
3 septembre 1992
réintégration
30 Août 199230/08/1992
De: Quencez (Etienne)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cours administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
30 Août 199230/08/1992
De: Quencez (Etienne)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Quencez (Etienne)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1990-09-03"
duree="deux ans"
détachement
12 Mars 199112/03/1991
De: Etienne Quencez
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Etienne Quencez
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Quencez (Etienne)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Etienne Quencez
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.